Les usages locaux
pour dire la propriété

Louis Pangaud, géomètre-expert diplômé par le gouvernement (honoraire), expert près la cour d’appel de Lyon, est fils d’un cousin remué de germains de notre grand-mère, Élisabeth Jaillard-Pariset (cf. la famille Ayné, in la Gazette de l’île Barbe, supplément au n° 10, 6,152 15). Sa contribution de vingt pages à l’ouvrage présenté ci-dessous, " la vie des usages locaux dans la pratique courante ", analyse 74 recueils d’usages locaux agricoles et leur application.

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Les géomètres-experts sont très présents dans le monde rural et dans le monde urbain. Les usages locaux agricoles règlent très souvent les litiges relatifs à la propriété foncière dans les campagnes mais n’ont pas d’équivalent dans les villes. L’équipe organisatrice du congrès national des géomètres-experts de juin 2002 à Lyon, dont le thème est " dire la propriété ", s’est posé la question du devenir de ces usages et de l’émergence possible d’usages locaux urbains.

Un groupe de travail s’est réuni pour réfléchir à cette éventualité. Constitué de géomètres-experts expérimentés et exerçant dans les milieux rural et urbain, il a tenté de faire le point sur ces usages et d’en imaginer une prospective.

Claude Perdrix a traité d’une " histoire des us et coutumes jusqu’aux usages locaux ". Jacques Mouterde a analysé les " caractéristiques et [la] valeur juridique des usages locaux ". Louis Pangaud a décrit " la vie des usages locaux ". Gérard Boissonnat a abordé le devenir " des bons usages ou des bonnes manières ". Jacques Rollet, dessinateur, a proposé une vision humoristique tout au long des différents chapitres.

Les chambres d’agriculture ont permis de réunir la documentation nécessaire à cette étude. Les conseils régionaux de l’ordre des géomètres-experts ont apporté leur savoir sur leurs expériences locales.

Enfin, au cours de cette étude, nous avons noté l’absence de recueils d’usages locaux en Corse, à la Réunion et aux Antilles-Guyane.

Que toutes ces bonnes volontés soient remerciées de leur aide précieuse et de leurs travaux réunis aujourd’hui dans ce livre publié par Publi-Topex.

 

Avant-propos, les Usages locaux pour dire la propriété, coordonné par Gérard Boissonnat, éditions Publi-Topex, 40, avenue Hoche, Paris VIIIe, juin 2002, p. 5.

  In La gazette de l'île Barbe n° 50

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